Marque enregistrée - Marque en vigueur

Farine bio de nos campagnes Pain bio de nos campagnes
MOULIN MARION, SAS

Numéro de dépôt :
4129784
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2024
Farine bio de nos campagnes Pain bio de nos campagnes de MOULIN MARION

Présentation de la marque Farine bio de nos campagnes Pain bio de nos campagnes

Déposée le 29 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN MARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Farine bio de nos campagnes Pain bio de nos campagnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN MARION domicilié(e) 37 Impasse du Moulin Gaillard - 01290 - SAINT JEAN SUR VEYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN MARION, M. PELLETIER JULIEN-BORIS domicilié(e) 37 Impasse du Moulin Gaillard - 01290 - SAINT JEAN SUR VEYLE - France.

La marque Farine bio de nos campagnes Pain bio de nos campagnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farine bio de nos campagnes Pain bio de nos campagnes arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

MOULIN MARION a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN MARION , Célestin Marion


MOULIN MARION, SAS - 37 Impasse du Moulin Gaillard - 01290 - SAINT JEAN SUR VEYLE - France


MOULIN MARION, M. PELLETIER JULIEN-BORIS - 37 Impasse du Moulin Gaillard - 01290 - SAINT JEAN SUR VEYLE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 31 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678464 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.